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TERMES ET CONDITIONS

 

INFORMATIONS GÉNÉRALES:

Les conditions suivantes sont applicables entre vous et la société Petite Bergamote, lorsque vous faites des achats dans notre boutique en ligne www.petitebergamote.com.

Conditions ne portant pas atteinte à vos droits statutaires.

- Vous devez avoir dix-huit ans ou plus pour utiliser ce site. Si vous avez moins de dix-huit ans, vous pouvez utiliser ce site uniquement avec le consentement et sous la surveillance d'un parent ou d'un tuteur.

- Vous garantissez que toutes les données fournies sur le site www.petitebergamote.com pour la commande et l'achat de produits sont exactes, à jour et complète et que la carte de crédit ou carte de débit utilisées pour les achats est à votre nom et a suffisamment de fonds sur pour couvrir le coût des produits commandé.

- Vous acceptez que votre mail puisse être utilisé comme un moyen de communication.

- Pendant le processus d'inscription, vous devez choisir un nom d'utilisateur et mot de passe. Garder votre mot de passe et ne le divulguez pas à quiconque. 

- Il est interdit d'utiliser un faux nom ou une carte de crédit non valide.

 

Nous nous réservons le droit de mettre fin à notre accord avec vous et de suspendre ou de résilier votre accès au site immédiatement et sans préavis si:

- aucun paiement ne sera effectué

- l'un de nos termes et conditions seront affectés

 

LES COMMANDES:

En passant une commande, vous confirmez que toutes les informations fournies sont exactes et complètes. Toutes les commandes sont soumises à l'acceptation et la disponibilité des produits.

Tous les prix sur www.petitebergamote.com sont corrects au moment de l'information, mais nous nous réservons le droit de modifier les prix de tout produit à tout moment. Tous les prix comprennent la taxe de vente.

E-mail de confirmation de commande sera envoyé à l'adresse e-mail indiquée dans le formulaire de commande et en détaillant vos produits, le mode de paiement et délai de livraison.

 

PROPRIETE INTELLECTUELLE :

Tous les éléments du site Petite Bergamote, qu'ils soient visuels ou sonores, y compris la technologie sous-jacente, sont ainsi protégés par le droit d'auteur, des marques et brevets. Ils sont la propriété exclusive de la société Petite Bergamote.

L’intégralité de ce site est protégée par les législations françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés. L’ensemble des textes composant les pages de ce site ne peut, conformément aux dispositions du code de la propriété intellectuelle, faire l’objet d’une quelconque représentation ou reproduction, intégrale ou partielle, sur quelque support que ce soit, sans l’autorisation expresse et préalable de Petite Bergamote. De même, les marques, noms commerciaux et logos figurant sur ce site sont déposés. Leur reproduction totale ou partielle, effectuée à partir des éléments du site est prohibée.

L'utilisateur qui dispose d'un site Internet à titre personnel et qui désire placer, pour un usage personnel, sur son site un lien simple renvoyant directement à la page d'accueil du site Petite Bergamote, devra obligatoirement en demander l'autorisation à la société Petite Bergamote. Dans tous les cas, tout lien, même tacitement autorisé, devra être retiré sur simple demande de la société Petite Bergamote.

 

En conséquence, la reproduction partielle ou totale sur quelque support que ce soit des éléments composant le site, leur utilisation ainsi que leur mise à disposition de tiers sont formellement interdits et feront systématiquement l'objet de poursuit.

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